Mémoire de Lens est un site encyclopédique traitant de la ville de Lens et de son histoire. Son contenu est protégé. Avant de copier/utiliser/distribuer les informations que vous y trouverez, veuillez consulter les conditions d'utilisation sur cette page: http://www.memoiredelens.info/site:licences.html

Conditions d'utilisation des documents

Vous trouverez ci-dessous les conditions d’utilisation des documents hébergés sur le site “Mémoire de Lens”.

“Mémoire de Lens” respecte la propriété intellectuelle. Si toutefois, vous pensez qu’un document vous appartenant est utilisé sans votre accord, sachez que cela n’est pas intentionnel et que nous corrigerons la page en question immédiatement sur simple demande.

Une question, une remarque ? Écrivez à memoiredelens@free.fr

Images

Les images présentes sur le site “Mémoire de Lens” sont protégées par des droits spécifiques décrits sur la page de description de chacune d’entre elles.

“Mémoire de Lens” s’efforce de respecter ces droits. Cependant, par manque d’information ou renseignements erronés (nous rappelons que nos documents sont issus de la contribution de toute personne interressée et qu’il est difficile, voir impossible de retrouver l’auteur d’une image si aucune information n’est indiquée), il se peut que l’utilisation d’une image soit soumise à des conditions différentes de celles mentionnées ici.

Si vous êtes détenteurs des droits sur une image sans que cela soit mentionné sur ce site, veuillez nous l’indiquer en envoyant un courrier à cette adresse memoiredelens@free.fr Selon vos souhaits, les conditions d’utilisation seront modifiées, ou l’image sera retirée du site.

Textes

Sauf exceptions, les textes présents sur le site “Mémoire de Lens” sont publiés sous licence Creative Commons Paternité - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage des Conditions Initiales à l'Identique 2.0 France.

Cette licence permet d’utiliser gratuitement tout ou partie des documents protégés par cette licence, et de les modifier dans la mesure où les conditions suivantes sont respectées :

- seule une utilisation à but non commercial est autorisée.
- la version modifiée doit être marquée comme telle.
- les mentions de l’auteur original du document (dans le cas d’un document signé) et de - Mémoire de Lens - doivent être indiquées.
- l’adresse internet (url) de la version originale non modifiée doit être indiquée ;
- le nom du ou des auteurs ne peut pas être utilisé pour signifier quelque soutien que ce soit au document résultant sans la permission du ou des auteur(s).
- Si vous modifiez, transformez ou adaptez cette création, vous n’avez le droit de distribuer la création qui en résulte que sous un contrat identique à celui-ci.

Si vous utilisez nos travaux, merci de nous en informer par courtoisie.

©2005-2009 Mémoire de Lens - Le contenu de ce site est protégé: Conditions d'utilisation